SAGE Côtiers Basques

Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur :

Vous pouvez consulter ces documents à la Mairie d'Ustaritz (Landagoien) aux heures d'ouverture des bureaux.
Ces documents sont tenus à la disposition du public pendant un an, à compter du 11 septembre 2015.


Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux

En téléchargement :

- Bilan de la consultation  (70.5 Mo) pdf
- Note sur les textes  (1.8 Mo) pdf
- PAGD-SAGE-Côtiers basques V7  (13.5 Mo) pdf
- Rapport de présentation  (2.8 Mo) pdf
- Rapport environnemental-V3  (11.4 Mo) pdf
- Règlement-SAGE-Côtiers basques_V8  (2.0 Mo) pdf

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